• la présentation de la notice légale,
• les recommandations liées à l’implémentation opérationnelle de la notice.

Notice légale

Edition

Conformément aux dispositions de l’article 6-I-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site www.beforedlc.fr est une SASU au capital de 300 euros, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Fort de France, sous le n° 949798524 , dont le siège social est situé à Résidence Florival, C9 Quartier Montrose, 97212 SAINT-JOSEPH .

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Le directeur de la publication du site web www.beforedlc.fr est Mme Séverine MAINGE, en qualité de Présidente de BEFORE DLC.

Hébergement

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